Page de recherche
Délégation de signature de M. Hervé GONSARD, directeur général des Services à l’économie et du Réseau, à Mme Martine MAIRE-PIECHNIK, Cheffe de Cabinet, et à Mme Gaëlle PROUST, son adjointe
- Publié le 02/03/2023
- 1 page(s)
- fr
- pdf (131K)
Délégation de signature de Erick Lacourrège à Christophe Baud-Berthier et, en cas d’absence, à Thierry de la Bretèche
- Publié le 26/09/2023
- fr
- pdf (305K)
Délégation de signature de la Directrice départementale de la Sarthe, Fabienne FUSIL-HENNEQUIN, à Nicolas WOZNIAK, Adjoint à la Directrice Départementale, à Jean-Marc GRIMEAU, Pôle Accueil du Service des Particuliers
- Publié le 07/03/2023
- 1 page(s)
- fr
- pdf (326K)
Délégation de signature de la Directrice régionale, Simone KAMYCKI, à la Directrice départementale de la Sarthe Fabienne FUSIL-HENNEQUIN
- Publié le 07/03/2023
- 1 page(s)
- fr
- pdf (132K)
Délégation de signature donnée par le directeur départemental du Vaucluse au responsable du service des entreprises d’Avignon
- Publié le 19/06/2023
- fr
- pdf (194K)
Délégation de signature de M. Hervé MATTEI, directeur régional de Bretagne, à Mme Virginie LASSERRE-IBORRA, responsable du CTPS
- Publié le 01/09/2023
- 2 page(s)
- fr
- pdf (127K)
Modification de la décision n° 2016-02 du 25 janvier 2016 relative aux décotes de valorisation appliquées lors de la mise en œuvre de la politique monétaire de l’Eurosystème
- Publié le 22/06/2023
- 8 page(s)
- fr
- pdf (549K)
Délégation de signature du DD Haute-Garonne au directeur des services économiques
- Publié le 18/07/2023
- fr
- pdf (468K)
Délégation de signature du DD Haute-Garonne à la responsable des affaires régionales
- Publié le 18/07/2023
- fr
- pdf (469K)