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Banque de France
Communiqués BCE
Note d'information semestrielle sur la contrefaçon des billets en Euros
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Le groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro lance deux consultations publiques sur les solutions de repli pour l’Euribor
Publié le 24/11/2020
2 page(s)
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La BCE ouvre une consultation publique sur la partie 2 du guide relatif à l’évaluation des demandes d’agrément
Publié le 14/09/2018
2 page(s)
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NOTICE D’UTILISATION POUR LA CONSULTATION DU FNCI PAR POBI
Publié le 29/11/2016
13 page(s)
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pdf (838K)
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Le groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro lance une consultation sur les successeurs potentiels de l’Eonia
Publié le 22/06/2018
2 page(s)
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Consultation publique guide relatif aux modèles internes
Publié le 07/09/2018
2 page(s)
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CHARTE DE SERVICE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU FICP
Publié le 06/10/2016
5 page(s)
fr
pdf (154K)
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La BCE publie un règlement et un guide sur les modalités de l'harmonisation des options et des pouvoirs discrétionnaires dans le cadre de la surveillance bancaire.
Publié le 31/10/2016
fr
pdf (166K)
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La BCE publie pour consultation deux projets de guide relatifs, respectivement, aux agréments bancaires et aux agréments bancaires Fintech
Publié le 21/09/2017
2 page(s)
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Banque de France
Communiqués BCE
Le Conseil des gouverneurs de la BCE prend note de l’arrêt relatif aux OMT
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