Page de recherche
Banque de FranceCommuniqués BCE
Note d'information semestrielle sur la contrefaçon des billets en Euros
Le groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro lance deux consultations publiques sur les solutions de repli pour l’Euribor
- Publié le 24/11/2020
- 2 page(s)
- fr
- pdf (281K)
La BCE ouvre une consultation publique sur la partie 2 du guide relatif à l’évaluation des demandes d’agrément
- Publié le 14/09/2018
- 2 page(s)
- fr
- pdf (170K)
NOTICE D’UTILISATION POUR LA CONSULTATION DU FNCI PAR POBI
- Publié le 29/11/2016
- 13 page(s)
- fr
- pdf (838K)
Le groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro lance une consultation sur les successeurs potentiels de l’Eonia
- Publié le 22/06/2018
- 2 page(s)
- fr
- pdf (59K)
Consultation publique guide relatif aux modèles internes
- Publié le 07/09/2018
- 2 page(s)
- fr
- pdf (240K)
CHARTE DE SERVICE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU FICP
- Publié le 06/10/2016
- 5 page(s)
- fr
- pdf (154K)
La BCE publie un règlement et un guide sur les modalités de l'harmonisation des options et des pouvoirs discrétionnaires dans le cadre de la surveillance bancaire.
- Publié le 31/10/2016
- fr
- pdf (166K)
La BCE publie pour consultation deux projets de guide relatifs, respectivement, aux agréments bancaires et aux agréments bancaires Fintech
- Publié le 21/09/2017
- 2 page(s)
- fr
- pdf (172K)
Banque de FranceCommuniqués BCE