Page de recherche
Résultats de l'enquête de décembre 2014 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
- Publié le 17/11/2016
- fr
- pdf (36K)
Abrogation de la délégation de pouvoirs au Directeur des relations sociales aux fins d’assurer la présidence du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Paris.
- Publié le 20/07/2018
- 1 page(s)
- fr
- pdf (171K)
Résultats de l'enquête de mars 2015 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (SESFOD)
- Publié le 16/11/2016
- fr
- pdf (24K)
Résultats de l’enquête de septembre 2021 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
- Publié le 29/10/2021
- 3 page(s)
- fr
- pdf (227K)
Annexe 14 : Demande de remboursement de billets maculés –mod. 1023-
- Publié le 14/10/2016
- 1 page(s)
- fr
- pdf (2M)
Billets en francs : fin des opérations de remboursement le 17 février 2012
- Publié le 21/02/2017
- 1 page(s)
- fr
- pdf (192K)
Résultats de l’enquête de mars 2018 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
- Publié le 27/04/2018
- 2 page(s)
- fr
- pdf (290K)
Banque de FranceCommuniqués BCE