Vous êtes ici

Page de recherche

357 résultat(s)

Réinitialiser la recherche Résultats sur les autres sites
PublicationsDécisions du Gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Décision n° 2018-01 du 16 avril 2018 modifiant la décision n° 2016-07 du 30 décembre 2016 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de la Banque de France et l’éligibilité des garanties

  • Publié le 27/04/2018
  • fr
Consulter

à Mme Édith DOS SANTOS, chef du service de la PR, à M. Jean-Patrick GARY, chef de mission rattaché à la DRS, à M. Xavier DUCREUX, adjoint au DAP, à M. Frédéric FÉRAMUS, adjoint au responsable du service de la Protection sociale

  • Publié le 04/10/2018
  • fr
  • pdf (80K)
Consulter

Le directeur général des Ressources humaines au Directeur des Centres administratifs et du Développement durable pour la réunion l’instance de coordination des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail du 5 avril 2018

  • Publié le 04/04/2018
  • fr
  • pdf (72K)
Consulter

Le directeur général des Ressources humaines au Directeur des Relations sociales pour la réunion l’instance de coordination des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail du 11 avril 2018

  • Publié le 06/04/2018
  • 1 page(s)
  • fr
  • pdf (169K)
Consulter

Délégation de pouvoirs de M. Hervé GONSARD, directeur général des Ressources humaines à M. Hervé MATTEI, directeur des Relations sociales – ICCHSCT du 22/11/2018

  • Publié le 12/11/2018
  • fr
  • pdf (77K)
Consulter

Abrogation de la délégation de pouvoirs au Directeur des relations sociales aux fins d’assurer la présidence du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Paris.

  • Publié le 20/07/2018
  • 1 page(s)
  • fr
  • pdf (171K)
Consulter

Délégation de signature à M. Didier LARRASQUET, chef du service Ingénierie des parcours et Projets des domaines d’activités et à Mme Isabelle NEGRI son adjointe

  • Publié le 05/10/2018
  • fr
  • pdf (79K)
Consulter

Délégations de signature de Mme Nathalie AUFAUVRE, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations au directeur opérationnel des Infrastructures de marché européennes (DIROM) et adjoint(s).

  • Publié le 12/06/2018
  • fr
  • pdf (93K)
Consulter

Subdélégations de signature de M. David ADAM, directeur de la Stabilité financière (DSF), aux responsables de service.

  • Publié le 11/09/2018
  • 1 page(s)
  • fr
  • pdf (96K)
Consulter

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service.

  • Publié le 13/11/2018
  • 1 page(s)
  • fr
  • pdf (96K)
Consulter

Pages