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Résultats de l'enquête de mars 2015 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (SESFOD)
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Résultats de l’enquête de juin 2016 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
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Résultats de l’enquête de septembre 2018 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
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Résultats de l’enquête de décembre 2017 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
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Résultats de l’enquête de septembre 2016 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
PublicationsArrêtés du Conseil général
Arrêté A-2019-02 relatif aux modalités et autorisation de cession de Saint Denis. Il abroge l’A-2017-07
- Publié le 24/09/2019
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La BCE prend note de l’arrêt du tribunal de l’union européenne relatif à la politique de localisation s’appliquant aux contreparties centrales
- Publié le 17/11/2016
- fr
- pdf (214K)
Publications
DR n° 2014-08 relative au code de déontologie - Commission consultative sur les incompatibilités
- Publié le 28/09/2016
- fr
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