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Résultats de l’enquête de juin 2018 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
- Publié le 27/07/2018
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Le Conseil des gouverneurs de la BCE prend note de l’arrêt relatif aux OMT
- Publié le 15/11/2016
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Plafonnement des frais bancaires et détection des clients en situation de fragilité financière
Résultats de l’enquête de mars 2018 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
- Publié le 27/04/2018
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Banque de FranceCommuniqués BCE
Résultats de l’enquête de juin 2018 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
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Résultats de l’enquête de septembre 2015 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
Banque de FranceCommuniqués BCE
Résultats de l’enquête de décembre 2016 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
Résultats de l’enquête de juin 2017 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux transactions sur le marché des produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
- Publié le 10/07/2017
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