Résultats de l'enquête de décembre 2014 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres libellés en euros et aux marchés de produits dérivés de gré à gré (enquête SESFOD)
Abrogation de la délégation de pouvoirs au Directeur des relations sociales aux fins d’assurer la présidence du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Paris.