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Le groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro lance une consultation sur les successeurs potentiels de l’Eonia
- Publié le 22/06/2018
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NOTICE D’UTILISATION POUR LA CONSULTATION DU FNCI PAR POBI
- Publié le 29/11/2016
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La BCE publie un règlement et un guide sur les modalités de l'harmonisation des options et des pouvoirs discrétionnaires dans le cadre de la surveillance bancaire.
- Publié le 31/10/2016
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CHARTE DE SERVICE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU FICP
- Publié le 06/10/2016
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La BCE publie pour consultation deux projets de guide relatifs, respectivement, aux agréments bancaires et aux agréments bancaires Fintech
- Publié le 21/09/2017
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Résultats de l’enquête de septembre 2019 sur les modalités et conditions de crédit attachées aux cessions temporaires de titres…
- Publié le 07/11/2019
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La BCE précise les modalités des achats d’actifs assortis de rendements inférieurs au taux de la facilité de dépôt
- Publié le 13/09/2019
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La BCE précise les modalités des achats, dans le cadre de l’APP, d’actifs assortis de rendements inférieurs au taux de la facilité de dépôt
- Publié le 20/01/2017
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Banque de FranceCommuniqués BCE
Le Conseil des gouverneurs de la BCE prend note de l’arrêt relatif aux OMT
PublicationsDélégations de pouvoirs et de signature
Le Directeur des Particuliers à M. Roux, chef du service des Fichiers des Incidents de Paiement Relatifs aux Particuliers (SFIPRP) et à M. Charpentier, son adjoint : 20 février 2012
- Publié le 30/01/2017
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